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Corruption en Afrique: prison avec sursis et interdiction de gérer pour le n°1 du groupe de services maritimes Bourbon
Le numéro un du groupe Bourbon, spécialiste de l'assistance maritime au secteur pétrolier offshore, Gaël Bodénès, a été condamné vendredi à deux ans de prison avec sursis et trois ans d'interdiction de gérer une société pour corruption d'agents du fisc dans trois pays africains.
L'avocat de M. Bodénès, Me Patrick Maisonneuve, a immédiatement annoncé faire appel de cette condamnation prononcée par le tribunal correctionnel de Marseille, siège de la société, ce qui a un effet suspensif.
"Même si le tribunal a relativisé beaucoup de choses, les faits sont contestés et nous sommes en désaccord avec cette décision", a expliqué l'avocat à l'AFP.
Les juges ont été convaincus, grâce à des messages retrouvés et figurant au dossier, que le groupe Bourbon ou ses partenaires avaient bien versé des pots-de-vin à l'occasion de redressements fiscaux au Nigeria, au Cameroun et en Guinée équatoriale en 2011 et 2012.
Et selon le tribunal, "c’est bien au niveau du groupe que la décision était prise et le bénéfice attendu".
Les juges ont estimé que ces décisions de verser des sommes illégales – plus de 3 millions de dollars au total - étaient prises au sein du Comité exécutif (Comex) de Bourbon par ses trois directeurs généraux délégués de l'époque.
Gaël Bodénès, Laurent Renard et Christian Lefevre sont ainsi désignés comme les "auteurs des infractions de corruption".
Les deux premiers sont condamnés à deux ans de prison avec sursis, une amende de 80.000 euros et "l'interdiction d'exercer des mandats sociaux, gérer, diriger une société commerciale pendant trois ans".
Christian Lefevre a de son côté écopé de 30 mois de prison avec sursis, en raison d'une condamnation supplémentaire pour travail dissimulé concernant certaines activités transférées à une société qu'il dirigeait.
Le parquet de Marseille avait requis des peines de un an à 18 mois de prison ferme contre ces trois membres du Comex.
Personnage central de ce dossier, Marc Cherqui, ex-directeur fiscal de Bourbon, est condamné à six mois de prison avec sursis et 30.000 euros d'amende douanière.
C'est la découverte d'une somme de 250.000 dollars dans sa valise à l’aéroport de Marseille an octobre 2012, à son retour du Nigeria, qui avait déclenché l'affaire.
Le tribunal a prononcé la confiscation de cette somme "indissociablement liée à la corruption", estimant que M. Cherqui la ramenait "pour son propre compte et son propre profit".
Le tribunal a justifié sa condamnation à une peine bien plus légère que les trois ans de prison dont dix-huit mois avec sursis réclamés par le parquet par la "grande transparence avec les enquêteurs et la justice" dont avait fait preuve M. Cherqui.
Il était le seul des huit prévenus jugés en mai à reconnaître et assumer les faits.
Le groupe Bourbon emploie aujourd’hui plus de 5.900 personnes dans 38 pays.
S.Gregor--AMWN